Tarifs en itinérance européenne

Tarification des appels, SMS, MMS et Internet mobile.

A la suite de l'adoption d'un nouveau règlement européen en novembre 2015, des évolutions de l’Eurotarif sont prévues en 2016 et 2017, avec de nouvelles baisses tarifaires pour les abonnés. Ainsi, la nouvelle réglementation vise à supprimer les frais d'itinérance appliqués lors de voyages en Europe, avec pour objectif d'aligner les prix en itinérance avec les prix nationaux.

A compter du 15 juin 2017, les communications émises en itinérance (depuis l’Union Européenne ou les DOM) seront facturées au prix national, sous réserve de résider en France métropolitaine ou de justifier de liens stables avec la France métropolitaine, et d’une utilisation non abusive.

Ainsi, les appels, SMS/MMS et connexions à l’Internet mobile émis à partir des pays de l’Union européenne et les DOM  vers un autre réseau de l’Union Européenne ou des DOM seront déduits ou inclus dans votre offre tarifaire.

Pour certains abonnements comprenant un forfait Internet mobile (à partir de 10 Go exclu) tel que :

-           Forfait Business Smartphone 30 Go

-           Forfait Business Smartphone 20 Go

-           Forfait Business Data 15 Go

-           Forfait Business Data 30 Go

 Des enveloppes de forfait DATA spécifiques seront mises en place sur différentes zones :

-           Europe + DOM

-           Suisse + Andorre

-           Suisse + Andorre + USA + Canada

Pour ces forfaits, une enveloppe DATA utilisable en itinérance depuis cette zone est prévue (consultable sur chaque fiche tarifaire). Un surcoût sera appliqué automatiquement en cas de dépassement de l’enveloppe prévue  (voir paragraphe : frais supplémentaire). Si vous ne vous déplacez pas dans ces zones, l’intégralité de l’enveloppe internet est utilisable en France métropolitaine.

Constitue une utilisation abusive :

-     une consommation en itinérance plus élevée que la consommation nationale et une présence en itinérance plus importante que la présence nationale pendant une période de 4 mois,

-    une inactivité prolongée d’une carte SIM associée à l’utilisation principalement sinon exclusivement au sein de l’UE ou DOM.

 Frais supplémentaires :

A défaut de modification des usages dans le délai imparti, CORIOLIS TELECOM procédera à la facturation de frais supplémentaires :

•           appels émis : 0,032€ HT/Min (soit 0,0384 €TTC/min),

•           appels reçus : 0,0108 € /Min (soit 0,013 €TTC/min),

•           connexion Internet mobile (Data) : 0,0077 €HT/Mo (soit 0,092 €TTC/Mo),

•           SMS émis : 0,010 €HT (0,012 €TTC/SMS émis),

•           MMS émis ou reçu : 0,008€ HT (soit 0,009 €TTC)

 

Pour rappel, les appels passés depuis la France vers les DOM et l'union européenne sont toujours facturés au prix d’une communication internationale. (Tarifs disponibles auprès du service client)

(Pays concernés par l’eurotarif : Açores, Allemagne, Autriche, Baléares, Belgique, Bulgarie, Canaries, Chypre, Corfou, Crète, Croatie, Cyclades, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Gibraltar, Grèce, Groenland,  Guadeloupe, Guernesey, Guyane Française, Hongrie, Îles Åland, Île de Man, Îles Féroé, Irlande, Islande, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Madère, Malte, Man, Martinique, Mayotte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Réunion, Roumanie, Royaume-Uni, Sardaigne, Sicile, Saint-Barthélemy, Saint-Marin, Saint-Martin (Française), Saint-Pierre et Miquelon, Slovaquie, Slovénie, Suède, Vatican.)

Décompte des communications

  Eurotarif                             Tarif national   
  Zone UE Zone DOM  
Appels voix à la seconde après les 30 premières secondes Indivisibles Palier du tarif national à la sec. dès la 1ère sec.  
 
Internet mobile au Ko  

Zoning en DOM

La zone DOM est élargie avec l’intégration des îles Saint Pierre et Miquelon, Saint-Barthélemy, Mayotte et Saint Martin.  

Elle comprend les appels DOM vers DOM et France mais aussi DOM vers et depuis UE.

Pour les DOM il n'y a pas de surcoût pour les appels émis et les SMS. Il y en a par contre pour la data et MMS.

Pour rappel, Les appels passés depuis la France vers les DOM sont toujours facturés au prix d’une communication internationale.

Limitations de débit

À partir du 15 juin CORIOLIS TELECOM se réservé la possibilité afin de permettre l’accès au réseau de tous les abonnés dans des conditions optimales de limiter en France métropolitaine, en Union Européenne et DOM, le débit des utilisateurs ayant dépassé leurs enveloppes Internet prévues dans le forfait. Pour certaines de nos offres, et comme précisé dans les fiches tarifaires, les connexions Internet mobile au-delà de l’enveloppe prévue pour l’UE et DOM sont facturées en hors forfait au prix de : 0,0077€HT/Mo.

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